TERAYA
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Mentions légales

Version 2026-09 — dernière mise à jour : 9 septembre 2026

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1. Éditeur

TERAYA est édité, dans le cadre de la bêta fermée actuelle, par une personne physique agissant à titre non professionnel au sens de l'article 6-III-2 de la LCEN. Conformément à cet article, l'éditeur a communiqué ses éléments d'identification personnelle complets à l'hébergeur mentionné ci-dessous, et n'est pas tenu de les rendre publics.

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2. Hébergement

Le Service est hébergé par : Railway Corp. 548 Market St, PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis Site : railway.com

3. Directeur de la publication

Sans objet dans le régime d'édition non professionnelle applicable au Service (voir article 1).

4. Contact

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5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant TERAYA (marque, identité visuelle, textes, code source) sont protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation, sauf mention contraire.

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6. Crédits cartographiques

Fonds de carte : © les contributeurs d'OpenStreetMap — openstreetmap.org/copyright. Tuiles vectorielles et raster : OpenFreeMap (openfreemap.org) et OpenTopoMap (opentopomap.org), sous licence CC-BY-SA.